SAGE de la Tille

Procédure d'élaboration du SAGE de la Tille

Consulter les documents relatifs à l'élaboration du SAGE de la Tille et à l'enquête publique qui s'est déroulée du 14 octobre au 18 novembre 2019 : Schéma d'aménagement et de gestion des eaux...

Approbation du SAGE de la Tille

Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin versant de la Tille a été approuvé par les préfets de la Côte-d'Or et de la Haute-Marne le 3 juillet 2020. Vous trouverez ci-dessous l'arrêté interpréfectoral accompagné de ses deux annexes :

• Télécharger Arrêté interpréfectoral n°685 du 3 juillet 2020 portant approbation du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux du bassin versant de la Tille PDF - 0,13 Mb - 26/06/2023
• Télécharger ANNEXE à l'arrêté du 3 juillet : Liste des communes PDF - 0,03 Mb - 26/06/2023
• Télécharger ANNEXE à l'arrêté du 3 juillet : Déclaration de la CLE PDF - 1,08 Mb - 26/06/2023

L'arrêté et ses annexes ainsi que les documents composant le SAGE (rapport de présentation et de synthèse, PAGD, PGRE, règlement, rapport d'évaluation environnementale) sont consultables et téléchargeables sur le site internet www.gesteau.fr