Année 2023

Mis à jour le 20/12/2023

LIEU	DOCUMENTS CONSULTABLES
Gevrey-Chambertin	Télécharger Arrêté préfectoral n° 416 du 2 mars 2023 portant reconnaissance piscicole et fixant les prescriptions particulières pour l’exploitation d PDF - 0,11 Mb - 26/06/2023
Magnien	Télécharger Arrêté préfectoral n° 530 du 20 mars 2023 portant reconnaissance piscicole et fixant les prescriptions particulières pour l'exploitation d'une... PDF - 0,98 Mb - 26/06/2023
Voulaines-lès-Templiers	Télécharger Arrêté préfectoral n° 707 du 25 avril 2023 précisant les modifications apportées au moulin Seroin à Voulaines-les-Templiers visant à garan... PDF - 0,38 Mb - 26/06/2023
Etalante	Télécharger Arrêté préfectoral n° 774 du 9 mai 2023 précisant les modifications et les nouvelles modalités de gestion du moulin de la Laiterie sur la com... PDF - 0,16 Mb - 26/06/2023
Châtillon-sur-Seine	Télécharger Arrêté préfectoral n° 799 du 11 mai 2023 portant modification de l’ouvrage dit de l’ancienne perception sur la commune de Châtillon-sur-S... PDF - 1,33 Mb - 26/06/2023
Vievy	Télécharger Arrêté préfectoral n° 877 du 25 mai 2023 prononçant l’abrogation du droit d’eau fondé en titre et de l’arrêté préfectoral du 31 juil... PDF - 0,09 Mb - 26/06/2023
Combertault	Télécharger Arrêté préfectoral complémentaire n° 1095 du 06 juillet 2023 portant modification à l’arrêté n° 991 du 31 mai 2016 portant renouvellement de l’auto... PDF - 0,09 Mb - 10/07/2023
Villiers-le-Duc	Télécharger Arrêté préfectoral n° 1199 du 4 août 2023 portant autorisation de réaliser les travaux pour la remise en eau de l’étang des Marots inférieur et fix... PDF - 0,11 Mb - 07/08/2023
Recey-sur-Ource	Télécharger Arrêté préfectoral n° 1659 du 28 novembre 2023 précisant les modifications et les nouvelles modalités de gestion du vannage de la Guette du plan d'... PDF - 0,08 Mb - 29/11/2023
La-Motte-Ternant	Télécharger Arrêté préfectoral n° 1790 du 18/12/2023 prononçant l’abrogation de l’arrêté préfectoral du 12 août 1859 autorisant le Sieur BOUSSARD à transformer... PDF - 0,09 Mb - 20/12/2023

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux